AGB und AEB

1. Champ d'Application

(1) Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sauf stipulation contraire expresse et écrite, à tous les contrats, en particulier aux contrats de vente, de service et de maintenance de MBO Postpress Solutions GmbH, l'une de ses filiales, notamment H+H GmbH & Co KG (ci-après dénommés collectivement «MBO», «nous» ou «notre») à ses clients («Clients»). Elles s'appliquent également aux relations commerciales futures, même si elles ne sont pas expressément convenues à nouveau. La version des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la conclusion du contrat est déterminante.

(2) Nos offres de produits s'adressent exclusivement aux entrepreneurs. Un entrepreneur est une personne physique ou morale ou une société de personnes dotée de la capacité juridique, qui agit dans l'exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante lors de la conclusion d'une transaction juridique (§ 14 Code civil allemand, Bürgerliches Gesetzbuch, ci-après dénommés collectivement «BGB»).

(3) Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent exclusivement. Les conditions générales de vente divergentes, contradictoires ou complémentaires du Client ne deviennent partie intégrante du contrat que si et dans la mesure où MBO a expressément accepté leur validité. Cette exigence de consentement s'applique dans tous les cas, par exemple aussi si MBO, connaissant les conditions générales de vente du Client, effectue la livraison au Client sans réserve.

(4) Les accords individuels conclus avec le Client dans des cas particuliers (y compris les accords de garantie, les compléments et les modifications) et les informations contenues dans la confirmation de commande prévalent en tout cas sur les présentes Conditions Générales de Vente. Ils doivent être écrits.

(5) Les références à la validité des réglementations légales n'ont qu'une signification clarifiante. Même sans cette précision, les dispositions légales sont donc applicables, sauf si elles sont directement modifiées ou expressément exclues dans les présentes Conditions Générales de Vente.

 

2. Formulaire

Les déclarations et notifications du Client ayant une importance juridique en rapport avec le contrat (par exemple, fixation d'un délai, notification de défauts, retrait ou réduction) doivent être faites par écrit, c'est-à-dire sous forme écrite ou textuelle (par exemple, lettre, courriel, fax). Les exigences formelles légales et les preuves supplémentaires, notamment en cas de doute sur la légitimité de la personne qui fait la déclaration, restent inchangées.

 

3. Conclusion du Contrat

(1) Les offres de MBO sont sous réserve de modifications et non contraignantes. La commande du Client est considérée comme une offre de contrat ferme.

(2) Sauf convention contraire, un contrat est conclu avec la confirmation de commande écrite de MBO ou, dans certains cas, avec la conclusion d'un contrat écrit. En cas de commande par téléphone, soit une offre non contraignante est faite conformément au (1)soit une confirmation de commande est envoyée immédiatement au Client.

(3) Les offres de prix ne sont pas contraignantes pour MBO, sauf si elles ont été confirmées par écrit. Les offres de prix seront facturées au Client si elles ne donnent pas lieu à une commande.

(4) MBO ne fournit une garantie que si cela a été expressément convenu dans la confirmation de commande.

(5) Les informations contenues dans la confirmation de commande ainsi que les éventuelles pièces jointes sont déterminantes pour la détermination de l'exécution.

(6) Pour l'exécution du contrat, les dispositions légales en vigueur au moment de la confirmation de la commande sont applicables. La livraison des marchandises selon les conditions commerciales des Incoterms dans leur version en vigueur nécessite un accord. En cas d'accord, les règlements qui y sont contenus priment dans la mesure où ils sont en contradiction avec les présentes Conditions Générales de Vente.

 

4. Livraison et Transfert des Risques

(1) Sauf convention contraire, MBO est habilité à déterminer lui-même le type d'expédition (en particulier l'entreprise de transport, l'itinéraire d'expédition, l'emballage).

(2) Sauf indication contraire dans la confirmation de commande ou si la livraison des marchandises a été convenue conformément aux conditions commerciales des Incoterms, le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle de la marchandise sont transférés au Client au moment de la remise des marchandises livrées au Client.

(3) Toutefois, en cas de vente par livraison en un lieu autre que le lieu d'exécution, le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle de la marchandise ainsi que le risque de retard sont transférés au Client dès la remise de la marchandise au transitaire, au transporteur ou à toute autre personne ou institution désignée pour effectuer l'expédition.

(4) Si l'acceptation a été convenue, elle est décisive pour le transfert du risque. Les dispositions légales de la loi sur les contrats de travail et de services s'appliquent également en conséquence à une acceptation convenue.

(5) Si le Client est en défaut d'acceptation, cela équivaut à une remise ou à une acceptation.

(6) Si le Client est en retard d'acceptation, s'il ne coopère pas ou si la livraison est retardée pour d'autres raisons dont le Client est responsable, MBO est en droit de demander une compensation pour le dommage qui en résulte, y compris les frais supplémentaires (par exemple les frais de stockage). À cet effet, MBO facture une compensation forfaitaire de 0,5 % de la valeur de la commande en euros par semaine calendaire, à compter du délai de livraison ou - en l'absence de délai de livraison - de l'avis de mise à disposition. La compensation est limitée à un maximum de 5 % de la valeur de la commande. La preuve d'un dommage plus élevé et nos prétentions juridiques (en particulier le remboursement des frais supplémentaires, la compensation équitable, la résiliation) restent inchangées ; toutefois, le forfait doit être compensé par d'autres demandes pécuniaires. Le Client est en droit de prouver que nous n'avons subi aucun dommage ou seulement un dommage nettement inférieur au forfait susmentionné. MBO est toutefois en droit de disposer autrement des marchandises livrées après la fixation et l'expiration infructueuse d'un délai raisonnable et de livrer un remplacement au Client dans un délai raisonnablement prolongé.

(7) La livraison partielle est autorisée, à moins que la livraison partielle ne soit pas raisonnable pour le Client compte tenu des intérêts de MBO.

 

5. Livraison Transfrontalière

(1) En cas de livraison transfrontalière, le Client doit faire toutes les déclarations et prendre toutes les mesures nécessaires pour l'exportation d'Allemagne et l'importation dans le pays de destination en temps voulu auprès des autorités compétentes, notamment pour se procurer les documents requis pour le dédouanement et pour se conformer aux exigences d'éventuels contrôles à l'exportation ou autres restrictions de commercialisation.

(2) Les livraisons sont soumises à la condition qu'il n'y ait pas d'obstacles à l'exécution dus à des réglementations nationales ou internationales, en particulier des réglementations de contrôle des exportations ainsi que des embargos ou autres sanctions.

(3) Les retards dus aux contrôles à l'exportation prolongeront les délais de livraison en conséquence ; toute date de livraison sera reportée en conséquence.

 

6. Délais de Livraison

(1) Tous les délais indiqués pour la livraison des marchandises sont non contraignants, à moins qu'ils ne soient expressément désignés comme contraignants. Les commandes confirmées et les dates de livraison sont soumises dans tous les cas à une livraison correcte et dans les délais.

(2) Si un délai de livraison contraignant a été convenu, il ne commencera à courir qu'à partir du moment où le Client aura rempli toutes les obligations de coopération convenues, y compris celles énoncées au paragraphe 5. Un délai de livraison est considéré comme respecté si l'envoi est prêt à être expédié dans ce délai et si le Client en a été informé.

(3) Les délais de livraison sont prolongés de la durée de l'interruption des opérations en cas de survenance de circonstances dont MBO n'est pas responsable et qui ont une influence considérable sur la production ou les marchandises livrées, en particulier également en cas de guerre / actions de guerre, de confiscation, d'embargo, de catastrophes naturelles, de conflits du travail, d'épidémies, de pandémies et d'autres circonstances affectant MBO ou les sous-traitants (interruption des opérations sans faute de MBO). Si un délai est prolongé en raison de telles circonstances, le Client ne peut faire valoir aucun droit à la responsabilité contre MBO. En cas d'interruption des opérations sans faute de MBO, MBO n'est pas non plus responsable de la durée du retard.

 

7. Livraison de Logiciels

(1) Si les marchandises livrées sont vendues avec un appareil électronique, MBO accorde au Client un droit d'utilisation généralement non transférable et non exclusif sur le logiciel associé. Ce droit d'utilisation autorise le Client à utiliser le logiciel uniquement dans l'équipement électronique des marchandises livrées conformément à la réglementation. Le Client n'a pas le droit de distribuer, de reproduire ou de traiter le logiciel.

(2) Si le Client a un intérêt légitime à transférer le logiciel à un tiers, par exemple en cas de revente, le transfert du logiciel est exceptionnellement autorisé si le Client peut prouver l'intérêt légitime à transférer le logiciel à un tiers tout en renonçant à son propre usage. Dans ce cas, le Client est tenu d'obliger contractuellement l'acheteur à respecter les droits auxquels MBO a droit.

(3) Tous les écrits et programmes nécessaires au fonctionnement des marchandises livrées font régulièrement l'objet de droits d'auteur et de droits de propriété industrielle et restent la propriété de MBO.

 

8. Réserve de Propriété

(1) Jusqu'au moment du paiement complet et inconditionnel du prix d'achat par le Client, les marchandises livrées restent la propriété de MBO. En outre, la réserve de propriété sur les marchandises livrées continue d'exister jusqu'à ce que toutes les créances découlant de la relation commerciale avec le Client aient été réglées. Jusqu'à ce moment, le Client n'exerce que la propriété des marchandises livrées.

(2) Les biens soumis à la réserve de propriété ne peuvent être mis en gage à des tiers ou transférés à titre de garantie avant le paiement complet des créances garanties. Le Client doit nous informer immédiatement par écrit si une demande d'ouverture d'une procédure d'insolvabilité est faite ou si des tiers (par exemple des saisies) saisissent les marchandises nous appartenant.

(3) Le Client doit garder les marchandises livrées libre de tout accès par des tiers à ses propres frais et nous informer immédiatement par écrit de tout accès imminent, y compris l'accès aux locaux commerciaux du Client. Le Client doit signaler à des tiers la propriété du MBO. Un changement d'emplacement des marchandises livrées nécessite l'accord écrit préalable de MBO et ne peut être effectué que par des employés de MBO ou des agents de MBO. Le Client doit maintenir les marchandises livrées en parfait état. En outre, il doit assurer à ses frais les marchandises livrées au profit de MBO contre les dommages de transport, de montage, de bris de machine, d'incendie, de cambriolage et de dégâts des eaux de canalisation et fournir sur demande la preuve de l'assurance et du paiement de la prime à MBO. Le Client autorise MBO ou ses agents à inspecter les marchandises livrées et, à cette fin, à pénétrer dans les locaux où il se trouve et s'engage à lui prêter assistance si nécessaire sans demander de dédommagement pour cela. Le Client conservera gratuitement la propriété de MBO. MBO a le droit d'inspecter les marchandises à tout moment.

(4) Si le prix d'achat est financé par un tiers (en particulier un contrat d'achat financier), la réserve de propriété reste convenue et les droits découlant du contrat jusqu'au paiement de la demande de livraison pour le MBO restent en vigueur jusqu'à ce que le tiers soit également entièrement satisfait par le Client conformément aux dispositions du contrat de financement.

(5) En cas de comportement du Client contraire au contrat, notamment en cas de non-paiement du prix d'achat dû, MBO est en droit de résilier le contrat conformément aux dispositions légales et / ou d'exiger la restitution de la marchandise sur la base de la réserve de propriété. La demande de retour n'inclut pas en même temps la déclaration de rétractation ; MBO est plutôt en droit d'exiger uniquement le retour de la marchandise et de nous réserver le droit de rétractation. Si le Client ne paie pas le prix d'achat dû, MBO ne peut faire valoir ces droits que si un délai de grâce raisonnable a été fixé auparavant sans succès au Client pour le paiement ou si un tel délai de grâce est dispensable selon les dispositions légales.

(6) Jusqu'à la révocation conformément au point (c)ci-dessous, le Client est autorisé à revendre et / ou à transformer les marchandises sous réserve de propriété dans le cadre de ses activités commerciales normales. Dans ce cas, les dispositions suivantes s'appliquent en outre:

a) La réserve de propriété s'étend aux produits résultant de la transformation, du mélange ou de la combinaison de nos marchandises à leur pleine valeur, MBO étant considéré comme le fabricant. Si, en cas de transformation, de mélange ou de combinaison avec des marchandises de tiers, le droit de propriété de ces derniers subsiste, MBO acquiert une copropriété proportionnelle aux valeurs facturées pour les marchandises transformées, mélangées ou combinées. Pour le reste, il en va de même pour le produit résultant que pour les marchandises livrées sous réserve de propriété.

b) Le Client nous cède dès à présent à titre de garantie toutes les créances à l'égard de tiers résultant de la revente de la marchandise ou du produit, en totalité ou à hauteur de notre éventuelle quote-part de copropriété conformément au paragraphe ci-dessus. MBO accepte la mission. Les obligations du Client mentionnées à la section (2) appliquent également en considération des créances cédées.

c) En plus du MBO, le Client reste autorisé à recouvrer la créance. MBO s'engage à ne pas recouvrer la créance tant que le Client remplit ses obligations de paiement envers MBO, que sa capacité d'exécution n'est pas défaillante et que MBO ne fait pas valoir la réserve de propriété en exerçant un droit selon section (3). Si tel est le cas, MBO peut toutefois exiger que le Client informe MBO des créances cédées et de leurs débiteurs, qu'il fournisse toutes les informations nécessaires au recouvrement, qu'il remette les documents pertinents et qu'il informe les débiteurs (tiers) de la cession. En outre, dans ce cas, MBO est en droit de révoquer l'autorisation du Client de vendre et de transformer les marchandises sous réserve de propriété.

d) À la demande du Client, MBO libère le titre de propriété des marchandises livrées dans la mesure où l'intérêt de MBO en matière de garantie cesse d'exister. L'intérêt de la garantie cesse d'exister dans la mesure où la valeur réalisable des marchandises livrées dépasse la limite de couverture de 110 % de la créance garantie, et ce non seulement temporairement. Il est présumé que la limite de couverture est atteinte si l'estimation d'expert des marchandises livrées au moment de la demande de mainlevée correspond à 150% de la créance garantie. La preuve d'une autre valeur réalisable des marchandises livrées reste possible.

 

9. Prix et Conditions de Paiement, Défaut de Paiement

(1) Les livraisons sont effectuées aux prix indiqués dans la confirmation de commande et, sinon, aux prix annoncés dans les listes de prix en vigueur à ce moment-là. Sauf convention contraire, tous les prix s'entendent départ usine / lieu d'expédition ou, pour les pièces de rechange et d'usure, départ centre de distribution. Sauf indication contraire, tous les prix sont en euros et ne comprennent pas les frais d'emballage, de transport, d'assurance, d'installation et d'instruction, ainsi que tous les impôts et taxes d'état et fédérale, y compris les prélèvements au titre des droits d'auteur et les droits de douane. Si, après la conclusion du contrat, il y a une augmentation des coûts et des frais susmentionnés, qui dans ce cas sont payables par MBO conformément au contrat, ou si nous encourons ou sommes facturés des coûts ou des paiements nouveaux ou supplémentaires en rapport avec les biens ou les services, le montant de l'augmentation des coûts est à la charge du Client, qui doit immédiatement rembourser le montant à MBO.

(2) Sauf convention contraire, les paiements doivent être effectués à MBO par virement bancaire et sans aucune déduction, comme indiqué sur la facture. Les paiements par acomptes et par lettre de crédit ne sont autorisés que s'ils ont été expressément accordés dans la confirmation de commande. Si le paiement prévu au contrat est effectué par lettre de crédit, le Client doit établir immédiatement après la conclusion du contrat une lettre de crédit irrévocable et confirmée en faveur de MBO, négociable par traite à vue, d'une grande banque internationale ayant une notation d'au moins BBB (Standard&Poor's) ou une notation comparable d'une autre agence de notation reconnue, avec une période de validité d'au moins 20 jours de plus que le dernier jour de l'expédition ou de la livraison respective. Cette lettre de crédit doit être établie sous une forme et dans des conditions satisfaisantes pour MBO et doit permettre expressément une livraison partielle, ainsi qu'autoriser le remboursement de toutes les sommes que MBO a payées à l'avance pour les factures consulaires, les frais d'inspection et autres dépenses à la charge du Client.

(3) Le Client est en défaut s'il ne paie pas dans les 14 jours suivant la réception des factures respectives sans qu'un rappel séparé soit nécessaire. Dans ce cas, des intérêts de retard sont dus conformément aux dispositions légales. MBO se réserve le droit de faire valoir d'autres dommages causés par défaut.

(4) En cas de retard de paiement, des intérêts moratoires d'un montant de 9 points de pourcentage au-dessus du taux d'intérêt de base respectif par an, comme convenu. D'autres revendications de notre part restent inchangées.

(5) Si le Client est en retard de paiement, MBO est en droit, nonobstant le paragraphe 4 ci-dessus, de refuser d'autres mises à jour du logiciel ou de réduire à sa discrétion la performance des marchandises livrées en éteignant le logiciel ou même d'empêcher la poursuite de l'utilisation des marchandises livrées ou de se retirer du contrat. Ces mesures supposent qu’un délai raisonnable de paiement ait été fixé précédemment sans succès.

(6) Si le Client a obtenu un paiement échelonné, MBO est en droit de facturer immédiatement la totalité du prix d'achat restant dû si le Client est en défaut avec au moins deux paiements successifs.

(7) L'échéance du prix d'achat n'est pas affectée par la revendication de droits pour défauts, la responsabilité du fait des produits ou d'autres droits. Le Client ne peut faire valoir un droit de rétention que si sa demande reconventionnelle est fondée sur la même relation contractuelle.

 

10. Réclamations pour Défaut du Client

(1) Les droits du Client concernant les défauts supposent qu'il ait inspecté les marchandises livrées à la remise et qu'il ait notifié sans délai à MBO tout défaut manifeste. Les vices cachés doivent être notifiés par écrit à MBO immédiatement après leur découverte. Le Client doit décrire les défauts par écrit lorsqu'il notifie le MBO.

(2) En cas de marchandises défectueuses, MBO a le droit, à sa propre discrétion, de procéder à une exécution supplémentaire en remédiant au défaut (réparation) ou en livrant une marchandise sans défaut. En cas d'exécution ultérieure, MBO est tenu de prendre en charge tous les frais nécessaires à l'exécution ultérieure, notamment les frais de transport, de déplacement, de main-d'œuvre et de matériel. Les frais de personnel et de matériel que le Client réclame à cet égard doivent être facturés sur la base du prix de revient. Les produits remplacés deviennent la propriété de MBO et doivent être retournés à MBO.

(3) Si MBO n'est pas disposé ou en mesure de fournir une exécution ultérieure, le Client peut, à sa discrétion et sans préjudice de toute demande de dommages et intérêts ou de remboursement de frais, se retirer du contrat ou réduire le prix de livraison. Il en va de même si l'exécution ultérieure échoue, est déraisonnable pour le Client ou est retardée au-delà de délais raisonnables pour des raisons dont MBO est responsable.

(4) Aucune réclamation pour défaut ne peut être faite pour des défauts dus à l'usure naturelle, à une mauvaise manipulation, insertion, utilisation ou stockage ou à des modifications ou réparations mal effectuées sur les marchandises par le Client ou des tiers. Il en va de même pour les défauts imputables au Client ou qui sont imputables à une cause autre que le défaut initial.

(5) MBO n'assume aucune garantie, en particulier aucune garantie de qualité ou de durabilité, sauf accord contraire dans des cas individuels.

(6) Les demandes de remboursement des frais du Client au lieu d'une compensation au lieu de la prestation sont exclues, sauf si les frais auraient également été engagés par un tiers raisonnable.

(7) Les réclamations pour défauts sont exclues :

a) Pour les machines ou autres objets d'occasion, sauf si la responsabilité pour les défauts est expressément convenue.

b) Pour la consommation et l'usure des matériaux et des pièces qui sont soumis à une usure inévitable et régulière en raison de leur nature.

c) Si et dans la mesure où une perturbation est due au fait que le Client n'a pas assuré le respect des conditions cadres techniques spécifiées dans la documentation et les documents complémentaires, ou si la perturbation est due à une utilisation autrement inadéquate des marchandises livrées ou à un mauvais fonctionnement par le Client. Cela s'applique notamment si des additifs autres que ceux recommandés par le fabricant, tels que des lubrifiants, des graisses et des huiles, sont utilisés ou si des modifications de quelque nature que ce soit ou des réparations aux marchandises livrées ont été effectuées par des personnes non autorisées par MBO et que le dommage subi est imputable à cela.

d) Si et dans la mesure où un défaut est dû au fait que le Client n'effectue pas les travaux d'entretien et de maintenance prescrits ou ne les fait pas effectuer conformément aux manuels d'utilisation.

e) Si et dans la mesure où les marchandises livrées ne peuvent pas être importées dans le pays de destination ou y être exploité en raison de réglementations légales ou officielles. Les marchandises livrées nouvellement fabriquées sont conformes aux réglementations techniques et légales concernant la sécurité de fonctionnement ou la prévention des accidents dans le pays où MBO a son siège social. En outre, le Client est tenu de vérifier avant de passer la commande si les marchandises livrées peuvent être importées dans le pays de son choix et y être exploitées.

 

11. Autre Responsabilité

(1) Sauf disposition contraire dans les présentes Conditions Générales de Vente, y compris les dispositions suivantes, MBO est responsable conformément aux dispositions légales en cas de violation des obligations contractuelles et non contractuelles.

(2) MBO est responsable des dommages - quel que soit le motif juridique - dans le cadre de la responsabilité pour faute en cas d'intention et de négligence grave. En cas de négligence simple, MBO n'est responsable, sous réserve des limitations légales de responsabilité (par exemple, soin apporté à ses propres affaires ; violation mineure d'une obligation), que

a) pour les dommages résultant d'une atteinte à la vie, au corps ou à la santé,

b) pour les dommages résultant de la violation d'une obligation contractuelle importante (obligation dont l'exécution est essentielle à la bonne exécution du contrat et dont le partenaire contractuel dépend et peut dépendre régulièrement) ; dans ce cas, toutefois, la responsabilité de MBO est limitée à la réparation du dommage prévisible et typique.

(3) Les limitations de responsabilité résultant de la section (2)appliquent également vis-à-vis des tiers ainsi qu'en cas de manquement aux obligations par des personnes (y compris en leur faveur) dont la faute est imputable à MBO en vertu des dispositions légales. Elles ne s'appliquent pas dans la mesure où un défaut a été frauduleusement dissimulé ou une garantie de la qualité de la marchandise a été assumée et pour les demandes du Client en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits.

(4) En raison d'un manquement à une obligation qui ne consiste pas en un défaut, le Client ne peut retirer ou résilier le contrat que si MBO est responsable du manquement à l'obligation. À tous les autres égards, les exigences légales et les conséquences juridiques s'appliquent.

 

12. Délai de Prescription

(1) Sauf convention contraire, le délai de prescription des réclamations pour vices se termine douze mois après la livraison des marchandises livrées, par dérogation à § 438 section (1) n° 3 du BGB. Si l'acceptation a été convenue, le délai de prescription commence à courir au moment de l'acceptation. Le délai de prescription ne peut être renouvelé ou prolongé par une exécution ultérieure. Les droits à la garantie pour les pièces de rechange installées dans le cadre de l'exécution ultérieure se prescrivent au plus tard 12 mois après le transfert du risque. Les droits à la garantie pour les pièces de rechange installées dans le cadre de l'exécution ultérieure se prescrivent au plus tard 12 mois après le transfert du risque.

(2) Les délais de prescription susmentionnés de la loi sur la vente de marchandises s'appliquent également aux demandes contractuelles et non contractuelles de dommages et intérêts du Client qui sont fondées sur un défaut de la marchandise, à moins que l'application du délai de prescription légal normal (§§ 195, 199 BGB) n'entraîne un délai de prescription plus court dans des cas individuels. Les demandes de dommages-intérêts du Client en vertu du paragraphe 11section (2)première phrase et deuxième phrase (a)la loi sur la responsabilité du fait des produits, se prescrivent exclusivement par les délais légaux.

 

13. Services

(1) En ce qui concerne la fourniture de services tels que les réparations, les réglages ou les travaux d'entretien, nous les effectuerons avec soin dans la mesure nécessaire pendant nos heures de travail, du lundi au vendredi de 7 heures à 17 heures. MBO se réserve le droit de décider où ces services seront fournis. Sauf convention contraire, les frais de transport sont à la charge du Client.

(2) Les factures de MBO sont basées sur les rapports de service à signer par le Client sur place ou, selon les circonstances, sur les rapports respectifs d’atelier de réparation de MBO. Les coûts des pièces, des matériaux et des déplacements / logements seront facturés en sus sur la base de notre liste de prix en vigueur au moment où la commande de services est passée.

 

14. Acceptation des Services

(1) Les services rendus sont généralement soumis à l'acceptation écrite du Client (signature du rapport de service et / ou du protocole d'acceptation). Nous pouvons exiger l'acceptation partielle de services partiels délimitables et économiquement indépendants. Dans ce cas, la dernière acceptation partielle est considérée comme l'acceptation finale.

(2) Dès que les services contractuels ou des parties de ceux-ci sont terminés, MBO soumet au Client le(s) rapport(s) de service et / ou le protocole d'acceptation correspondant. Le Client s'engage à déclarer l'acceptation immédiatement, mais au plus tard une semaine après la réception de ce document, qui ne peut être refusé en cas de défauts qui n'affectent que de manière insignifiante la fonctionnalité globale. Ces écarts seront notés dans le protocole d'acceptation, si nécessaire, et corrigés dans le cadre de la garantie. Si l'acceptation présente des écarts importants par rapport à la prestation due, le Client peut refuser l'acceptation et nous fixer un délai raisonnable pour l'exécution du contrat, après quoi une nouvelle acceptation aura lieu.

(3) L'acceptation (acceptation partielle) est réputée avoir été déclarée, même si le Client ne la déclare pas même après l'expiration d'un délai de grâce raisonnable ou la refuse sans justification suffisante.

 

15. Affectation

La cession des droits et / ou le transfert des obligations du Client en vertu du contrat nécessite l'accord écrit préalable de MBO.

 

16. Télémaintenance

Dans la mesure où la commande comprend une connexion des marchandises livrées à notre système de télémaintenance et que le Client y active la télémaintenance, des données sont régulièrement transmises par le Client, qui sont utilisées par MBO pour l'analyse des problèmes et le diagnostic des erreurs en cas de dysfonctionnement, pour l'amélioration continue de la qualité des marchandises livrées et à des fins de gestion de la relation client ainsi qu'à d'autres fins telles que l'analyse comparative et les services de conseil à des tiers. Il s'agit principalement de données techniques spécifiques aux machines et aux appareils, en particulier le statut des logiciels, le statut des totalisateurs, les licences, la configuration des machines et les données techniques de commande, notamment le format du papier, les temps et la vitesse de production ainsi que le nombre de feuilles de rebut. Les données relatives aux commandes commerciales et les données personnelles ne sont pas transmises. MBO a le droit de transmettre les données à des tiers sous forme anonyme. En commandant les marchandises livrées, le Client accepte expressément la collecte, le transfert, le stockage et l'utilisation des données par MBO décrits ci-dessus.

 

17. Brevets, Marques, etc.

(1) MBO n'est pas responsable envers le Client des prétendues violations de brevets, de modèles d'utilité, de marques, de droits d'auteur ou d'autres droits de propriété industrielle ou intellectuelle en rapport avec les marchandises ou les services, sauf si MBO se rend coupable d'une intention, d'une négligence grave ou d'une violation des principales obligations contractuelles, sauf que dans ce cas, MBO fera de son mieux pour obtenir l'autorisation d'utiliser les articles du titulaire des droits ou permettre au Client de se retirer du contrat. Aucune des dispositions contenues dans le présent document ne doit être considérée comme un transfert de brevet, d'utilisation, de marque, d'utilité ou de droit d'auteur sur les marchandises ; tous ces droits doivent être expressément réservés à leur propriétaire véritable et légitime.

(2) Dans la mesure où MBO détient des droits de propriété intellectuelle, notamment des brevets, des modèles d'utilité, des marques, des droits d'auteur, des brevets de design, du savoir-faire, des secrets d'affaires ou d'autres droits de propriété industrielle ou d'interdiction sur les services contractuels (biens ou services), les acquiert dans le cadre de l'exécution du contrat ou les concède sous licence à des tiers pour l'exécution des services contractuels, ces droits de propriété industrielle restent chez MBO ou chez le tiers et seuls les droits d'utilisation contractuels sont accordés à l'acheteur.

(3) MBO n'est pas responsable de la protégeabilité ou de l'existence des droits de propriété des services contractuels.

(4) MBO assure qu'elle n'a pas connaissance de droits de propriété industrielle de tiers sur les services couverts par le contrat. Toute responsabilité selon laquelle les services contractuels sont exempts de droits de propriété industrielle de tiers est exclue.

 

18. Conformité

Le Client est tenu de prendre les mesures nécessaires et appropriées pour prévenir la corruption. En particulier, le Client s'engage à ne pas offrir, promettre ou accorder, ou offrir, promettre ou permettre que soient accordés, des avantages ou autres (par exemple, de l'argent, des cadeaux de valeur monétaire et des invitations qui n'ont pas un caractère essentiellement opérationnel, comme des manifestations sportives, des concerts, des événements culturels) aux employés et aux membres des organes exécutifs de MBO.

 

19. Re- / Export

Le Client ne doit pas exporter, réexporter, recharger ou mettre à la disposition de tiers en dehors du pays du Client des marchandises, y compris des logiciels, des pièces, des informations / données techniques et des documents liés à l'accord, directement ou indirectement, en violation des lois, règles et règlements applicables en matière de contrôle des exportations promulgués et administrés par le gouvernement compétent.

 

20. Annulation

Si le Client se retire de la commande ou si MBO accepte la demande d'annulation d'un contrat déjà conclu sans aucune obligation légale ou contractuelle de le faire, MBO peut exiger 10 % du prix d'achat plus la taxe sur la valeur ajoutée applicable pour les frais engagés dans le traitement de la commande. Le Client se réserve le droit de fournir la preuve d'un dommage moindre. Cela ne donne pas au Client le droit d'annuler le contrat. En particulier, les marchandises qui sont fabriquées exclusivement et spécifiquement pour le Client et qui ne peuvent être vendues ailleurs ne peuvent être annulées après le début de la production.

 

21. Protection des Données, Secret

(1) Les données personnelles fournies dans le cadre de la conclusion du contrat, en particulier le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, les données bancaires, qui sont nécessaires et requises uniquement aux fins de l'exécution de la relation contractuelle qui en découle, sont collectées sur la base d'un droit légal.

(2) Le Client s'engage à conserver de manière appropriée tous les documents personnels, commerciaux et opérationnels mis à sa disposition, et en particulier à veiller à ce que des tiers ne puissent y avoir accès. Les documents mis à disposition doivent être retournés à MBO pendant la durée du contrat sur demande, et après la résiliation du contrat sans qu'on le lui demande.

(3) Au cours de l'exécution de la relation contractuelle, le Client peut avoir accès à ses secrets d'affaires et commerciaux ainsi qu'aux données personnelles concernant les employés, les Clients ou les partenaires commerciaux de MBO. Le Client traitera ces informations confidentielles et ces données personnelles avec le plus grand soin et la plus grande confidentialité, n'utilisera les données qu'aux fins de l'exécution du présent contrat et du contrat individuel de travaux et de services conformément aux instructions qui lui ont été données par MBO à cet effet et ne mettra pas ces données à la disposition de tiers sous quelque forme ou de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie. Lors du traitement des données personnelles, le Client respectera les dispositions applicables de la loi sur la protection des données et prendra notamment les mesures organisationnelles appropriées pour empêcher toute modification, destruction ou divulgation involontaire des données. Le Client doit veiller à ce que les données personnelles sur les supports de données soient supprimées avant toute utilisation ultérieure. MBO a le droit de se convaincre des mesures prises pour assurer la sécurité des données dans les locaux du client. Le Client imposera à ses employés, agents et sous-traitants les obligations en matière de confidentialité et de protection des données par voie d'accord et d'instruction et sera responsable de leur exécution.

(4) MBO conserve toujours les droits de propriété et les droits d'auteur sur les devis, les dessins et les concepts de système, ainsi que sur toute documentation fournie. Toute duplication ou transfert à des tiers n'est autorisé qu'avec l'accord écrit de MBO. Les supports de données, documents et enregistrements, imprimés et autres papiers d'affaires ou documents de tiers qui sont la propriété de MBO et qui entrent en possession du Client pendant l'exécution d'une relation contractuelle ainsi que les documents qui sont préparés individuellement pour le Client dans le cadre d'une offre contractuelle doivent être retournés à MBO après l'exécution du contrat sur demande de MBO. À la demande de MBO, le Client est également tenu de remettre à MBO les documents correspondants à tout moment, c'est-à-dire aussi avant l'acceptation.

(5) Un droit de rétention par le Client des documents susmentionnés est exclu, à moins que les prétentions de MBO sur lesquelles le droit de rétention est basé soient reconnues par MBO ou aient été légalement établies. À cet égard, le Client est également tenu d'effectuer des paiements anticipés jusqu'à l'achèvement des services dont il est redevable.

 

22. Dispositions Finales

(1) Pour les Conditions Générales de Vente entre MBO et le Client, le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) et du droit international privé allemand.

(2) Le lieu de juridiction exclusif pour tous les litiges découlant de la relation commerciale entre MBO et le Client est le tribunal compétent pour le siège social de MBO en termes d'objet et de lieu. MBO a également le droit d'intenter une action au siège du Client ainsi qu'à tout autre lieu de juridiction légalement autorisé. Les dispositions légales obligatoires concernant les juridictions exclusives ne sont pas affectées par cette disposition.

(3) Le lieu d'exécution de toutes les prestations du Client et de MBO est le siège social de MBO.

(4) Si une disposition des présentes conditions générales est ou devient invalide ou inapplicable en tout ou en partie, ou s'il y a une lacune dans les présentes conditions générales, la validité des autres dispositions n'en sera pas affectée.

 

MBO Postpress Solutions GmbH
Grabenstrasse 4 – 6 · D-71570 Oppenweiler

 

Directeurs généraux
Thomas Heininger, Yasuhiro Chiba, Christian Gohlke, Satoshi Mochida, Masafumi Yokoyama, Eiji Kajita

 

Siège social de la société
Tribunal d'instance de Stuttgart (Registre des sociétés, Handelsregister):
HRB 773855
Numéro d'identification de la TVA : DE329246135

 

Statut : Oppenweiler, 01.08.2022

1. Allgemeines

(1) Diese allgemeinen Einkaufsbedingungen (nachfolgend nur noch „AEB“ genannt) gelten für den gesamten Geschäftsverkehr zwischen MBO Postpress Solutions GmbH, H+H GmbH & Co. KG und MBO Máquinas, S.A. (nachfolgend nur noch „Auftraggeber“ genannt) und dem Lieferanten (nachfolgend nur noch „Auftragnehmer“ genannt), auch wenn sie bei späteren Verträgen nicht mehr gesondert erwähnt werden.

(2) Der Einbeziehung Allgemeiner Geschäftsbedingungen des Auftragnehmers, einschließlich etwaiger von ihm verwendeter Einheits- oder Verbandsbedingungen, wird ausdrücklich widersprochen, soweit diese mit den AEB des Auftraggebers nicht übereinstimmen. Eine Einbeziehung ist nur wirksam, wenn der Auftraggeber Allgemeine Geschäftsbedingungen des Auftragnehmers ausdrücklich und schriftlich als Zusatz zu seinen Einkaufs­bedingungen anerkennt.

(3) Die Annahme der Leistung durch den Auftraggeber gilt nicht als solches Anerkenntnis. Dies gilt auch, wenn der Auftragnehmer formularmäßig erklärt, nur zu seinen Bedingungen liefern oder leisten zu wollen, gleichwohl aber den Auftrag des Auftraggebers annimmt und / oder ausführt.

(4) Allgemeine Geschäftsbedingungen des Auftragnehmers werden, auch wenn sie vom Auftragnehmer zeitlich später verwendet werden, ohne die schriftliche Zustimmung des Auftraggebers nur insoweit Vertrags­bestandteil, als sie den AEB des Auftraggebers nicht widersprechen. Einander widersprechende Allgemeine Geschäfts­bedingungen berühren die Wirksamkeit des abgeschlossenen Vertrages nicht. Bei widersprechenden Bedingungen gilt die gesetzliche Regelung.

 

2. Bestellung / Beauftragung

(1) Bestellungen bedürfen der Schriftform. Mündliche Nebenabreden zur Bestellung sind nur verbindlich, wenn der Auftraggeber sie schriftlich bestätigt. Dies gilt auch für nachträgliche Änderungen und Ergänzungen.

(2) Die Bestellung ist innerhalb von 5 Werktagen durch den Auftragnehmer unverändert voll inhaltlich konform, rechtsgültig unterschrieben schriftlich zu bestätigen.

(3) Anstelle einer Auftragsbestätigung gilt das Stillschweigen des Auftragnehmers zu einer von uns erteilten Bestellung innerhalb von 14 Tagen ab Bestelldatum als verbindliche Annahme der Bestellung zu den darin angeführten Bedingungen.

(4) Abweichungen in Quantität und Qualität gegenüber dem Text und Inhalt unserer Bestellung und spätere Vertragsänderungen gelten nur als vereinbart, wenn wir sie ausdrücklich schriftlich bestätigt haben.

 

3. Lieferbedingungen / Liefertermine

(1) Vereinbarte Liefertermine und Fristen sind verbindlich.

(2) Maßgeblich für die Einhaltung des Liefertermins oder der Lieferfrist ist der Eingang der Ware bei der von uns genannten Empfangs- bzw. Verwendungsstelle oder die Rechtzeitigkeit der erfolgreichen Abnahme.

(3) Die Warenannahme erfolgt zu folgenden Zeiten: Montag – Donnerstag, jeweils 7:00 – 16:00 Uhr, Freitag 7:00 – 15:00 Uhr.

(4) Erkennt der Auftragnehmer, dass die vereinbarten Termine nicht eingehalten werden können, hat er dies unverzüglich unter Angabe der Gründe und der voraussichtlichen Dauer der Verzögerung dem Auftraggeber schriftlich anzuzeigen. Auf vom Auftragnehmer nicht zu vertretende Ursachen einer Verzögerung kann sich der Auftragnehmer nur dann berufen, wenn er der Anzeigepflicht nachgekommen ist.

(5) Hält der Auftragnehmer die vereinbarten Termine oder Fristen nicht ein, so gelten für die Rechtsfolge die gesetzlichen Bestimmungen, insbesondere die Schadensersatzpflichten bei Verzug.

(6) Bei Verzug ist der Auftraggeber berechtigt, vom Auftragnehmer eine Vertragsstrafe zu fordern. Diese beträgt für jede angefangene Woche der Verzögerung 0,5 %, im ganzen aber höchstens 5 % des Gesamtwertes der Bestellung. Durch die Vereinbarung der Vertragsstrafe oder deren Geltendmachung werden die uns zustehenden gesetzlichen Ansprüche wegen Verzugs nicht berührt. Etwa gezahlte Vertragsstrafen sind auf Schadensersatzansprüche anzurechnen. Die Vertragsstrafe kann bis zur Bezahlung der verspätet gelieferten Ware geltend gemacht werden.

(7) Bei Nichteinhaltung des vereinbarten Termins gerät der Auftragnehmer ohne Anmahnung in Verzug und ist verpflichtet, ab Eintritt des Verzuges die vereinbarte Vertragsstrafe zu bezahlen. Der Auftraggeber ist nicht verpflichtet, sich das Recht, die Vertragsstrafe zu verlangen, bei der Annahme vorzubehalten, sondern kann sie noch mit dem Betrag der Schlussrechnung verrechnen.

(8) Der Anspruch auf Vertragsstrafe bleibt dem Auftraggeber auch dann erhalten, wenn er, nachdem der Anspruch entstanden ist, vom Vertrag zurücktritt oder die geschuldete Lieferung oder Leistung durch einen Dritten ausführen lässt. Weitere Ansprüche und Rechte des Bestellers wegen Terminüberschreitung bleiben hiervon unberührt.

(9) Der Auftraggeber kann außerdem und unbeschadet seiner sonstigen Rechte nach Ablauf einer von ihm gesetzten angemessenen Nachfrist oder wenn die Lieferung infolge des Verzuges für ihn kein Interesse mehr hat, die vom Auftragnehmer noch nicht erbrachte Lieferung durch einen Dritten auf Kosten und Gefahr des Auftragnehmers durchführen lassen. Sind hierfür Unterlagen erforderlich, die der Auftragnehmer im Besitz hat, so hat er diese unverzüglich dem Auftraggeber auszuhändigen. Soweit Schutzrechte die Leistung durch den Dritten behindern, ist der Auftragnehmer verpflichtet, eine entsprechende Freistellung von diesen Rechten unverzüglich zu beschaffen.

(10) Der Auftraggeber hat das Recht, bereits vor Eintritt der Fälligkeit der Lieferung oder Leistung vom Vertrag ganz oder teilweise zurückzutreten, wenn offensichtlich ist, dass der Auftragnehmer diese, auch wenn der Besteller ihm eine angemessene Nachfrist setzen würde, nicht termingerecht fertig stellen wird. Der Auftraggeber hat außerdem das Recht, vom Auftragnehmer Schadensersatz statt der Leistung zu verlangen, wenn offensichtlich ist, dass er die Lieferung oder Leistung innerhalb angemessener Nachfrist nicht termingerecht fertig stellen wird.

(11) Vorzeitige Lieferung oder Leistung und Teillieferung oder Leistung bedürfen der Zustimmung des Auftraggebers.

(12) Wir akzeptieren ausschließlich REACh- und RoHS-konforme Materialien und Produkte. Wir erwarten, dass Sie Ihre Informationspflichten bzgl. besonders besorgniserregender Stoffe gem. Art. 33 der REACh-Verordnung einhalten.

 

4. Lieferung / Versand

(1) In allen Versandpapieren, Lieferscheinen und auf der äußeren Verpackung ist unsere Bestell- und Artikelnummer, Angaben zur Empfangsstelle und zum Warenempfänger vollständig anzugeben. Teil- und Restlieferungen sind besonders kenntlich zu machen.

(2) Der Auftragnehmer verpflichtet sich, die jeweils aktuellen Verpackungsvorschriften des Auftraggebers einzuhalten. Diese stehen auf Anforderung zur Verfügung und sind verbindlicher Bestandteil des Vertrages. Der Auftraggeber ist berechtigt, die Verpackungsvorschriften jederzeit zu aktualisieren, sofern berechtigte Interessen, z.B. ökologische oder gesetzliche Anforderungen, dies erfordern

(3) Der Auftraggeber ist berechtigt, die Annahme von Sendungen zu verweigern, wenn der Sendung keine ordnungsgemäßen Versandpapiere beigefügt sind. Die aus der Annahmeverweigerung resultierenden Kosten trägt der Auftragnehmer.

(4) Der Versand hat „frei Haus“ einschließlich Verpackung an die jeweilige Empfangsstelle zu erfolgen (DDP gemäß INCOTERMS 2000). Ist hiervon abweichend die Lieferung „ab Werk“ (EXW gemäß INCOTERMS 2000) vereinbart, muss der Auftragnehmer die in der Bestellung vorgegebene Versandvorschrift beachten. Ist vom Auftraggeber kein Spediteur oder keine Beförderungsart vorgegeben, ist mit einer transportsicheren Verpackung zu den günstigsten Konditionen zu versenden.

(5) Mehrkosten wegen einer nicht eingehaltenen Versandvorschrift oder wegen einer zur Einhaltung des vereinbarten Termins beschleunigten Beförderung sind vom Auftragnehmer zu tragen.

(6) Die angegebenen Versandanschriften sind zu beachten. Die Ablieferung an einer anderen als der vom Auftraggeber bezeichneten Empfangsstelle bewirkt auch dann keinen Gefahrenübergang für den Auftragnehmer, wenn diese Stelle die Lieferung entgegennimmt. Der Auftragnehmer trägt die Mehrkosten des Auftraggebers, die sich aus der Ablieferung an einer anderen als der vereinbarten Empfangsstelle ergeben.

(7) Erfüllt der Auftragnehmer die ihm obliegende Lieferpflicht nicht ordnungsgemäß, ist der Auftraggeber berechtigt, einen Deckungskauf auf Kosten des Auftragnehmers durchzuführen.

(8) Bei vorzeitiger Anlieferung behalten wir uns das Recht vor, die Annahme der Ware zu verweigern, die Ware auf Kosten und Gefahr des Auftragnehmers an ihn zurückzusenden oder bis zum vereinbarten Liefertermin einzulagern. Die Rechnung wird bis zum vereinbarten Liefertermin sistiert.

 

5. Preis / Zahlung

(1) Vereinbarte Preise sind Festpreise. Preiserhöhungen werden gegenüber dem Auftraggeber nur wirksam, wenn diese vom Auftraggeber schriftlich bestätigt werden.

(2) Die Zahlung erfolgt entweder innerhalb von 14 Tagen unter Abzug von 3% Skonto oder innerhalb von 90 Tagen netto, gerechnet ab Rechnungseingang.

(3) Wir behalten uns das Recht vor, bei fehlerhafter oder unvollständiger Lieferung die Zahlung ganz oder wertanteilig, bis zur vollständigen Erfüllung, zurückzuhalten.

 

6. Ausführung / Änderung

(1) Der Auftraggeber ist berechtigt, solange der Auftragnehmer seine Verpflichtungen noch nicht voll erfüllt hat, im Rahmen der Zumutbarkeit, Bestelländerungen hinsichtlich Konstruktion, Ausführung, Menge und Lieferzeit zu verlangen. Dabei sind die Auswirkungen (z.B. Mehr- oder Minderkosten, Liefertermine, etc.) einvernehmlich zu regeln.

(2) Der Auftragnehmer ist verpflichtet, Bedenken, die er gegen die vom Auftraggeber gewünschte Art und Weise der Ausführung der Leistung /Lieferung hat, unverzüglich schriftlich mitzuteilen und Änderungen vorzuschlagen, die er für erforderlich hält, um die vereinbarten Spezifi­kationen oder gesetzliche Anforderungen zu erfüllen.

 

7. Muster, Leistungsausführung

(1) Musterlieferungen sind als solche zu kennzeichnen. Mit Serien­lieferungen darf erst begonnen werden, wenn der Auftraggeber die Muster schriftlich freigegeben hat. Laufende Lieferungen müssen stets mit diesem Muster übereinstimmen. Änderungen dürfen nur mit Zustimmung des Auftraggebers erfolgen. Zeichnungen, Prüfvorschriften und technische Liefervorschriften des Auftraggebers sind Vertragsbestandteil und werden dem Auftragnehmer auf Anforderung zur Verfügung gestellt.

 

8. Beistellung

(1) Vom Auftraggeber beigestelltes Material oder Teile, die dem Auftragnehmer zur Be- oder Verarbeitung übergeben werden, sowie gestellte Fertigungs- und Hilfsmittel bleiben Eigentum des Auftraggebers. Der Auftragnehmer haftet für Verlust oder Beschädigung. Er hat das Material mit der Sorgfalt eines ordentlichen Kaufmanns für den Auftraggeber zu verwahren und ist verpflichtet, den Auftraggeber unverzüglich in Kenntnis zu setzen, wenn dessen Eigentum bei ihm gepfändet wird oder die Pfändung droht. Interventionskosten gehen zu Lasten des Auftragnehmers.

(2) Verarbeitung und Umbildung beigestellten Materials durch den Auftragnehmer werden für den Auftraggeber vorgenommen. Wird die Vorbehaltsware des Auftraggebers mit anderen, ihm nicht gehörenden Gegenständen verarbeitet, erwirbt der Auftraggeber das Miteigentum an der neuen Sache im Verhältnis des Wertes seiner Sache (Einkaufspreis zuzüglich Mehrwertsteuer) zu den anderen verarbeiteten Gegenständen zur Zeit der Verarbeitung.

(3) Wird ein vom Auftraggeber beigestelltes Teil im Verantwortungsbereich des Lieferanten schuldhaft beschädigt oder zerstört, so erstreckt sich die Haftung des Auftragnehmers auch auf die Reparatur bzw. den Ersatz des beigestellten Teiles.

 

9. Ersatzteile

(1) Der Auftragnehmer sichert zu, dass für jede Bestellung Ersatz- und Verschleißteile für einen Zeitraum von mindestens 10 Jahren nach Gewährleistungsende verfügbar sind.

(2) Die Preise für Ersatzteile dürfen nicht deshalb erhöht werden, weil der Lieferant inzwischen die Serienfertigung des Liefergegenstandes aufgegeben hat.

 

10. Qualität

(1) Der Auftragnehmer hat ein nach Art und Umfang geeignetes, dem neuesten Stand der Technik entsprechendes, dokumentiertes Qualitäts­sicherungssystem einzurichten und aufrechtzuerhalten. Er hat Auf­zeichnungen, insbesondere über seine Qualitätsprüfungen zu erstellen und diese dem Auftraggeber auf Verlangen zur Verfügung zu stellen.

 

11. Garantie / Standards / Sicherheit

(1) Alle Einheiten, Systeme, Komponenten und Einzelteile müssen die Gesundheits- und Sicherheitsbedingungen gemäß den EU-Verordnungen und -Richtlinien, den UVV, des Gerätesicherheitsgesetzes (GS) und dem sicherheitstechnischen und arbeitsmedizinischen Stand der Technik erfüllen. Der Lieferant garantiert die Einhaltung der aktuellen und zuletzt gültigen EU-Richtlinien entsprechend Maschinensicherheit (Maschinenrichtlinie) und RoHS. Grundsätzlich ist der Lieferant verpflichtet, die CE-Kennzeichnung durchzuführen und eine CE-Konformitätserklärung auszustellen.

(2) Werden wir wegen Verletzung behördlicher Sicherheitsvorschriften oder aufgrund in- oder ausländischer Produkthaftungsregelungen wegen einer Fehlerhaftigkeit des Produkts in Anspruch genommen, die auf eine Ware oder Leistung des Auftragnehmers zurückzuführen ist, ist der Auftraggeber berechtigt, vom Auftragnehmer Ersatz dieses Schadens zu verlangen, soweit er durch die von ihm gelieferten Produkte mit verursacht worden ist.

(3) Der Auftragnehmer verpflichtet sich, sämtliche für die gelieferten Produkte erforderlichen Bedienungsanleitungen, sicherheitsrelevanten Hinweise sowie Konformitäts- und sonstige technische Erklärungen in den vom Auftraggeber jeweils geforderten Sprachen kostenfrei zur Verfügung zu stellen. Fehlt eine ausdrückliche Sprachvorgabe des Auftraggebers, so sind diese Unterlagen mindestens in deutscher und englischer Sprache zu liefern.

(4) Der Auftragnehmer ist verpflichtet, die Produkte mit Bedienungsanleitungen in den vom Auftraggeber geforderten EU-Amtssprachen – insgesamt bis zu 26 Fremdsprachen – zu liefern. Diese Übersetzungen sind dem Auftraggeber kostenlos zur Verfügung zu stellen. Eine Lieferung ausschließlich in deutscher Sprache genügt nur, sofern dies ausdrücklich vom Auftraggeber vorgegeben wird

 

12. Leistungshindernisse / Rechtsstellung der Zulieferanten / Kündigung

(1) Wird der Auftragnehmer in der Vertragserfüllung behindert oder besteht der begründete Verdacht, behindert zu werden, so hat er dies dem Auftraggeber unter Angabe der Gründe und der voraussichtlichen Dauer der Behinderung unverzüglich schriftlich anzuzeigen.

(2) Für Zulieferungen haftet der Auftragnehmer wie für eigene Lieferungen. Bei Verdacht eines Mangels oder Schadens im Zusammenhang mit Zulieferteilen der vertragsgegenständlichen Leistung ist der Auftragnehmer verpflichtet, uns auf Verlangen Auskunft über den Zulieferer, Zwischen­händler oder Nachauftragnehmer sowie alle zur Geltendmachung von Ansprüchen gegen diese erforderlichen Angaben und Auskünfte zu erteilen.

(3) Wird hinsichtlich des Vermögens des Auftragnehmers ein Antrag auf Durchführung eines Insolvenzverfahrens (im Ausland: eines vergleichbaren Verfahrens) gestellt oder bestehen hinreichende Anhaltspunkte dafür, dass die Voraussetzungen der Beantragung eines Insolvenzverfahrens gegeben sind, so steht uns ein sofortiges außerordentliches Kündigungsrecht unter Ausschluss von Ersatzansprüchen des Auftragnehmers zu.

 

13. Abtretung

(1) Der Auftragnehmer ist nicht berechtigt, seine Forderungen an Dritte abzutreten oder durch Dritte einziehen zu lassen. Ausnahmen hiervon bedürfen der ausdrücklichen schriftlichen Genehmigung des Auftraggebers.

 

14. Gewährleistung

(1) Die Gewährleistungsansprüche des Auftraggebers richten sich nach dem Gesetz.

(2) Sämtliche Leistungen des Auftragnehmers müssen zum Zeitpunkt des Gefahrenübergangs den Beschaffenheitsmerkmalen unserer Bestellung entsprechen und uneingeschränkt für die betriebsübliche Nutzungsdauer und den vertraglich vorausgesetzten Zweck oder, falls ein solcher nicht bestimmt ist, für den verkehrsüblichen Einsatzzweck geeignet sein.

(3) Bei Sach- und Rechtsmängeln von Leistungen des Auftragnehmers gelten die gesetzlichen Bestimmungen mit der Maßgabe, dass uns bei Kauf-, Werkliefer- und Werkverträgen das Wahlrecht über die Art der Nacherfüllung, Nachbesserung oder Ersatzlieferung zusteht. Wir sind berechtigt, eine angemessene Frist zur Nacherfüllung zu setzen, es sei denn, Nacherfüllung ist für uns unzumutbar. Eine solche Unzumutbarkeit kann sich neben den gesetzlich geregelten Fällen insbesondere auch aus einer drohenden unangemessenen Verzögerung oder einem ungewissen Erfolgseintritt bei sicherheitsrelevanten oder betriebs- oder geschäfts­notwendigen Geräten, Anlagen oder Einrichtungen ergeben.

(4) Soweit wir kraft gesetzlicher oder vertraglicher Bestimmungen bei nicht oder nicht ordnungsgemäß erbrachter Leistung zum Rücktritt berechtigt sind, kann der Rücktritt, sofern sich die Nicht- oder Schlechterfüllung auf einen abgrenzbaren Teil der Leistung beschränkt, auf diesen Teil unter Aufrechterhaltung des Vertrages im Übrigen beschränkt werden.

(5) Bei Sachmängeln steht uns unbeschadet der gesetzlichen Ansprüche auch bei Kauf- und Werklieferverträgen nach fruchtlosem Ablauf einer zur Nacherfüllung gesetzten Frist entsprechend § 637 BGB ein Recht zur Selbstvornahme und Anspruch auf Vorschuss zu.

(6) Nach Ausübung des Rücktrittsrechts wegen nicht oder nicht ordnungsgemäß erbrachter Leistung sowie bei Anspruch auf Schadensersatz statt der Leistung steht uns, wenn die Leistung oder Restleistung anderweitig vergeben werden muss, unbeschadet der gesetzlichen Rechte ein Vorschussanspruch in angemessener Höhe wegen der zu erwartenden Kosten zuzüglich eines Sicherheitsaufschlages von 50 v. H. zu. In diesem Falle sind wir nur insoweit zur Einholung mehrerer Angebote verpflichtet, als hierdurch keine erheblichen Zeitverzögerungen oder Störungen des Betriebs, Produktions- oder Geschäftsablaufs eintreten oder einzutreten drohen. Eigenleistungen rechnen wir zu drittüblichen Marktpreisen ab.

(7) Sofern uns die Untersuchung der Leistung und die Mängelrüge nach § 377 Abs. 1 HGB obliegen, stehen uns für deren fristgerechte Erfüllung zwei Wochen ab Ablieferung zur Verfügung. Die Rüge eines Mangels, der sich erst später zeigt, ist fristgerecht nach § 377 Abs. 3 HGB bis zum Ablauf von zwei Wochen nach seiner Entdeckung.

(8) Zeigt sich innerhalb von sechs Monaten seit Gefahrübergang ein Sachmangel, so wird vermutet, dass die Sache bereits bei Gefahrübergang mangelhaft war, es sei denn, diese Vermutung ist mit der Art der Sache oder des Mangels unvereinbar.

(9) Der Auftragnehmer tritt hiermit vorsorglich alle ihm gegen seine Zulieferer und Subunternehmer zustehenden Ansprüche, insbesondere auf Mangelhaftung und Schadensersatz ab, wobei der Auftragnehmer neben seinen Zulieferern und Subunternehmern gesamtschuldnerisch haftet. Der Auftragnehmer ist verpflichtet, auf Aufforderung die Lieferanten und Subunternehmer vollständig nebst Grund und Höhe der Forderung zu benennen und alle erforderlichen Angaben und Unterlagen zur Geltend­machung der abgetretenen Forderung auszuliefern. Der Auftraggeber sagt zu, von der Abtretung nicht Gebrauch zu machen, solange und soweit der Auftragnehmer seinen Verpflichtungen nachkommt.

(10) Es gilt die gesetzliche Verjährungsfrist für Mängelansprüche. Für ausgebesserte oder ersetzte Teile beginnt die Verjährungsfrist neu zu laufen. Für innerhalb der Verjährungsfrist gerügte Mängel endet die Frist frühestens sechs Monate nach Erhebung der Rüge. Der Auftragnehmer verzichtet auf den Einwand verspäteter Mängelrüge (§§ 377, 381, Abs. 2 HGB) bei anderen als offensichtlichen Mängeln.

(11) Die gesetzlichen Gewährleistungsansprüche stehen dem Auftraggeber in vollem Umfang zu. Der Auftragnehmer hat sämtliche zum Zwecke der Nacherfüllung erforderlichen Aufwendungen, insbesondere Transport-, Wege-, Arbeits- und Materialkosten zu tragen. Der Auftragnehmer hat zu beweisen, dass er die Mangelhaftigkeit der Ware nicht zu vertreten hat.

(12) Solange Mängel bestehen, hat der Auftraggeber das Recht, die Zahlung der geschuldeten Vergütung in angemessenem Umfang zurückzuhalten.

(13) Wird die Ware zum Weiterverkauf oder zur Verwendung bei der Herstellung von Maschinen, Aggregaten oder Produkten des Auftraggebers beschafft, beginnt die Verjährungsfrist mit dem Zeitpunkt, in dem die Mängelverjährungsfrist für das mit der Ware ausgestattete Produkt des Auftraggebers anläuft, spätestens jedoch sechs Monate nach Anlieferung der Ware beim Auftraggeber.

 

15. Produkthaftung

(1) Wird der Auftraggeber nach den Vorschriften in- oder ausländischer Produkthaftungsgesetze oder Regelungen wegen der Fehlerhaftigkeit des Produktes in Anspruch genommen, die auf der vom Auftragnehmer gelieferten Ware beruht, ist der Auftraggeber berechtigt, vom Auftragnehmer Freistellung zu verlangen soweit der gegen uns gerichtete Anspruch auf die vom Auftragnehmer gelieferten Teile zurückzuführen ist. Dieser Freistellungsanspruch umfasst auch die Kosten einer vorsorglichen Rückrufaktion oder eines vorsorglichen Serviceeinsatzes beim Kunden des Auftraggebers.

(2) Zur Sicherung der übernommenen Freistellungsverpflichtung ist der Auftragnehmer verpflichtet, die von ihm gelieferten Gegenstände so zu kennzeichnen, dass sie dauerhaft als seine Produkte identifizierbar sind.

(3) Soweit der Auftragnehmer für einen Produktschaden verantwortlich ist, ist er verpflichtet, den Auftraggeber insoweit von Schadensersatz­ansprüchen Dritter, einschließlich der notwendigen Kosten zur Abwehr dieser Ansprüche freizustellen, als die Ursache in seinem Herrschafts- und Organisationsbereich gesetzt ist und er im Außenverhältnis selbst haftet.

(4) In diesem Rahmen ist der Auftragnehmer auch verpflichtet, etwaige Aufwendungen gem. §§ 683, 670 BGB zu erstatten, die sich aus oder im Zusammenhang mit einer vom Auftraggeber durchgeführten Rückrufaktion oder eines Serviceeinsatzes ergeben. Der Auftraggeber wird, soweit es möglich und zeitlich zumutbar ist, den Auftragnehmer über den Inhalt und den Umfang der Rückrufaktion bzw. des Serviceeinsatzes in Kenntnis setzen und ihm Gelegenheit zur Stellungnahme geben. Weitergehende Ansprüche des Auftraggebers bleiben hiervon unberührt.

(5) Der Auftragnehmer verpflichtet sich, eine Produkthaftpflicht­versicherung mit einer Deckungssumme von mindestens EUR 2,5 Mio. pro Person / Sachschaden pauschal abzuschließen und zu unterhalten. Weitergehende gesetzliche Ansprüche des Auftraggebers bleiben hiervon unberührt.

 

16. Haftung für Umweltschäden

(1) Der Auftragnehmer haftet für alle Schäden, die im Zusammenhang mit seinen Leistungen durch Verstoß gegen umweltschutzrechtliche Bestim­mungen (wie z. B. Immissionsschutzgesetze, Altöl- und Wasserhaus­halts­gesetze, Abfallbeseitigungsgesetze und / oder dazu ergangener Verord­nungen) entstehen. Er hat den Auftraggeber in diesem Zusammenhang von sämtlichen etwaigen Schadenersatzansprüchen Dritter auf erstes schrift­liches Anfordern freizustellen. Darüber hinaus hat er für den bei dem Auftraggeber entstandenen Schaden aufzukommen.

 

17. Höhere Gewalt

(1) Arbeitskämpfe, Unruhen, behördliche Maßnahmen und sonstige unvorhersehbare und unabwendbare Ereignisse befreien den Auftrag­nehmer und Auftraggeber für die Dauer der Störung und im Umfang ihrer Wirkung von den Leistungspflichten. Der Betroffene hat unverzüglich den anderen Vertragspartner umfassend zu informieren und im Rahmen des Zumutbaren alles zu unternehmen, um die Auswirkung derartiger Ereignisse zu begrenzen. Der Betroffene hat den anderen Vertragspartner unverzüglich über das Ende der Störung zu informieren.

 

18. Schutzrechte Dritter

(1) Der Auftragnehmer übernimmt gegenüber dem Auftraggeber die volle Haftung dafür, dass im Zusammenhang mit der Erbringung seiner Leistung, deren bestimmungsgemäßer Verwendung durch den Auftraggeber, der Weiterverarbeitung oder dem Weiterverkauf der von ihm gelieferten Waren keine Schutzrechte oder sonstige Rechte Dritter verletzt werden.

(2) Wird der Auftraggeber von Dritten wegen der Verletzung oder Beeinträchtigung solcher Rechte in Anspruch genommen, ist der Auftragnehmer verpflichtet, den Auftraggeber von allen derartigen Ansprüchen oder Maßnahmen Dritter freizustellen; hierzu gehört auch die Abwehr drohender Ansprüche und Maßnahmen Dritter gegen den Auftraggeber.

(3) Die Haftung des Auftragnehmers umfasst auch sämtliche dem Auftraggeber entstehenden Folgeschäden, insbesondere solche infolge von Lieferengpässen und Produktionsstörungen.

(4) Die Verjährungsfrist für Ansprüche wegen Verletzung von Schutzrechten beträgt 10 Jahre, gerechnet ab Vertragsabschluss. Längere gesetzliche Verjährungsfristen und ein späterer gesetzlicher Verjährungsbeginn bleiben unberührt.

 

19. Eigentumsvorbehalt

(1) Der Auftraggeber widerspricht allen Eigentumsvorbehaltsregelungen, die über den einfachen Eigentumsvorbehalt hinausgehen. Sie bedürfen im Einzelfall einer vorherigen schriftlichen Vereinbarung. Sollte es dennoch dazu kommen, dass Unterlieferanten beim Besteller Eigentumsrechte, Miteigentumsrechte oder Pfandrechte geltend machen bzw. Zwangs­vollstreckungsmaßnahmen durchführen lassen, steht dem Besteller gegen den Auftragnehmer wegen aller hierdurch entstehenden Schäden ein Anspruch auf Schadloshaltung zu.

 

20. Geheimhaltung

(1) Der Lieferant ist verpflichtet, Bestellungen des Auftraggebers und alle hiermit zusammenhängenden kaufmännischen und technischen Einzel­heiten als Geschäftsgeheimnis zu behandeln. Er hat dafür Sorge zu tragen, dass diese Verpflichtung nebst den nachstehenden Regelungen auch von seinen Zulieferern und Subunternehmern eingehalten wird.

(2) Alle zur Ausführung eines Auftrages vom Auftraggeber überlassenen Werkzeuge, Vorrichtungen, Modelle, Muster, Abbildungen, Zeichnungen, Konstruktionen, sonstige Hilfsmittel, Unterlagen und Informationen sind als Eigentum des Auftraggebers zu kennzeichnen und dürfen ebenso wie danach hergestellte Gegenstände ohne ausdrückliche schriftliche Zustimmung des Auftraggebers weder vervielfältigt noch veräußert oder an Dritte weitergegeben werden, noch für andere als die vertraglich vereinbarten Zwecke verwendet werden. Dies gilt auch, wenn die Unterlagen nicht als vertraulich gekennzeichnet wurden. Sie sind gegen unbefugte Einsichtnahme oder Verwendung zu sichern und bei Vertragsbeendigung unaufgefordert an den Auftraggeber einschließlich etwaiger Kopien herauszugeben. Die Geheimhaltungspflicht gilt auch nach Abwicklung dieses Vertrages; Sie erlischt, wenn und soweit das in den überlassenen Abbildungen, Zeichnungen, Konstruktionen und sonstigen Unterlagen enthaltende Fertigungswissen allgemein bekannt geworden ist.

(3) Vom Auftraggeber weitergegebene Informationen wird der Auftrag­nehmer, soweit sie nicht allgemein oder auf andere Weise allgemein bekannt sind, Dritten nicht zugänglich machen. Diese Geheimhaltungs­verpflichtung gilt auch nach Abwicklung des Vertrages bzw. Beendigung der Geschäftsbeziehungen.

 

21. Zugang zu den Fertigungsstätten

(1) Der Auftraggeber hat das Recht, bei Bestellungen, die individuell nach Bestellervorgabe abgewickelt werden, nach vorheriger Terminabstimmung mit dem Auftragnehmer Zutritt zu dessen Fertigungsstätten und einen Ansprechpartner für abwicklungsspezifische Rückfragen zu erhalten. Der Auftragnehmer verpflichtet sich, bei seinen Zulieferern Zustimmung einzuholen, damit der Auftraggeber dieses Recht auch dort ausüben kann.

 

22. Ursprung / Präferenz

(1) Vom Auftraggeber angeforderte Ursprungsnachweise (z. B. Lieferanten­erklärungen, Warenverkehrsbescheinigungen im Sinne der EWGEFTA Ursprungsbestimmungen) sind vom Auftragnehmer mit allen erforderlichen Angaben zu versehen, zu unterzeichnen und dem Auftraggeber unverzüglich zur Verfügung zu stellen. Entsprechendes gilt für umsatzsteuerrechtliche Nachweise bei Auslands- und innergemein­schaftlichen Lieferungen.

(2) Für Lieferungen aus Präferenzländern hat der Auftragnehmer den Präferenznachweis jeder Lieferung beizufügen.

 

23. Exportbeschränkung / Ausfuhrgenehmigung

(1) Der Auftragnehmer hat den Auftraggeber unverzüglich zu informieren, sofern eine Lieferung ganz oder zum Teil Exportbeschränkungen nach deutschem oder einem sonstigen Recht unterliegt.

(2) Auf Grundlage des Außenwirtschaftsgesetzes, des Kriegswaffen­kontrollgesetzes sowie ähnlicher Gesetze teilt der Auftragnehmer dem Auftraggeber im Rahmen der Ausführungsbestimmungen mit Ange­botsabgabe, spätestens jedoch vor Vertragsabschluss, mit, ob die von ihm zu liefernden Waren der Ausfuhrgenehmigungspflicht unterliegen.

 

24. Veröffentlichung

(1) Eine Auswertung oder Bekanntgabe der mit dem Auftraggeber bestehenden Geschäftsbeziehungen in Veröffentlichungen oder zu Werbe­zwecken ist nur mit der ausdrücklichen vorherigen schriftlichen Zustimmung des Auftraggebers zulässig.

 

25. Gerichtsstand und anwendbares Recht

(1) Gerichtsstand und Erfüllungsort für Vollkaufleute und juristische Personen des öffentlichen Rechts ist der Sitz des Auftraggebers.

(2) Es gilt ausschließlich das Recht der Bundesrepublik Deutschland. Die Anwendbarkeit des UN-Übereinkommens vom 11. April 1980 über Verträge im internationalen Warenverkauf, der Haager Einheitlichen Kauf­gesetze und des Wiener UNCITRAL-Kaufrechtsabkommens ist ausgeschlossen.

 

26. Datenspeicherung

(1) Der Auftraggeber ist berechtigt, die im Zusammenhang mit den Geschäftsbeziehungen erhaltenen Daten des Auftragnehmers im Sinne des Bundesdatenschutzgesetzes zu verarbeiten und zu speichern, soweit dies im Rahmen der Durchführung des Vertrages zweckmäßig erscheint.

 

27. Salvatorische Klausel

(1) Sollte eine Bestimmung dieser AEB unwirksam oder undurchführbar sein oder werden, so berührt dies die Wirksamkeit der AEB im Übrigen nicht. Die Parteien verpflichten sich vielmehr, in einem derartigen Fall eine wirksame oder durchführbare Bestimmung an die Stelle der unwirksamen oder undurchführbaren zu setzen, die dem Geist und dem Zweck der zu ersetzenden Bestimmung so weit wie möglich entspricht. Dies gilt entsprechend, falls die AEB Lücken aufweisen.

 

MBO Postpress Solutions GmbH

Grabenstraße 4 – 6 · D-71570 Oppenweiler

 

Vertretungsberechtigte Geschäftsführer:

Thomas Heininger, Stefan Mathias Schülling, Yasuhiro Chiba, Takashi Ikegami, Koichi Matsuno, Takao Yoshimine 

 

Sitz der Gesellschaft:

Amtsgericht Stuttgart: HRB 773855

USt-IdNr.: DE329246135

 

Stand: 01.09.2025